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Roald Dahl, un cas de droit moral

Méfiez-vous des imitations. (« Persona », musée du Quai Branly)

C’est la dernière affaire de cancel culture qui affole l’Internet : la réécriture des livres pour enfants de Roald Dahl. Du moins dans le monde anglo-saxon, car en France, les éditions Gallimard Jeunesse n’ont aucune intention de suivre le mouvement. Et pour cause : le droit français ne s’y prête pas !

J’en ai déjà parlé, mais ça ne fait pas de mal de revenir là-dessus : en France et dans certains autres pays, notamment l’Allemagne, la loi reconnaît aux auteurs des droits moraux sur leur œuvre, en plus des droits patrimoniaux que sont les rémunérations pour l’exploitation de l’œuvre. Ainsi, pour un livre, les droits patrimoniaux contiennent le droit de l’éditer, reproduire, traduire, adapter, etc. Mais le droit moral protège les intérêts intellectuels de l’auteure ou de l’auteur : être reconnu comme créateur (ou créatrice) de l’œuvre, et voir l’intégrité de cette œuvre protégée.

C’est ce critère d’intégrité de l’œuvre qui est en cause ici : quand l’éditeur anglais Puffin (département jeunesse de Penguin) et la société de gestion des droits patrimoniaux sur l’œuvre de Roald Dahl se mettent en tête d’adapter ses textes à ce qu’ils pensent être la « sensibilité » du jour, ils violent le droit moral de l’auteur sur son œuvre, puisque c’est une réécriture qui n’a pas l’aval de l’auteur. (Et pour cause, celui-ci étant décédé.)

Mais voilà : dans le droit anglais, ce droit moral relatif à l’intégrité de l’œuvre n’est pas pris en compte. Du moins pas devant les tribunaux.

Alors qu’en France, on a vu un procès intenté par les héritiers de Victor Hugo contre l’auteur d’une « suite » des Misérables. Ce dernier a finalement eu gain de cause, mais le tribunal a bel et bien dû examiner la question : cette nouvelle œuvre ne risque-t-elle pas de dénaturer l’œuvre d’origine ? La réponse a été négative, parce qu’ici, il n’y a pas de changement du texte d’origine, pas d’attribution à l’auteur d’un texte qui n’est pas le sien, et que (soyons honnêtes) cette suite ne risque guère de faire oublier le livre de Hugo.

Alors que l’éditeur de Roald Dahl change le texte de ses livres et les republie sous son nom, comme si on devait l’inflexion woke du texte à l’auteur lui-même. Même si le droit français n’est évidemment pas recevable devant les tribunaux anglais ou américains, cela confine à de la tromperie sur la marchandise.