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Touche pas à mon #Hobbit ! (et surtout à mon Trade Mark)

Quand Nicolas Gary, d’ActuaLitté, publie un billet que j’aurais aimé faire… ma foi, il n’y a plus qu’à le citer !

Image : crâne de l'homme de Florès (Homo floresiensis)

Homo floresiensis (the « Hobbit »), posté sur Flickr par Ryan Somma

La Terre du Milieu n’est donc pas épargnée par le #CopyrightMadness. (Ou, en l’occurence, le #TradeMarkMadness…) Certains pourraient arguer que Brent Alloway, le chercheur néo-zélandais qui voulait titrer sa conférence sur la découverte et les implications de Homo floresiensis « The Other Hobbit » (en référence à ce petit film qui va sortir, vous savez, incessamment sous peu, ahem…) aurait un peu caressé les moustaches du tigre : n’était-ce pas vouloir profiter de la notoriété de l’œuvre de Tolkien, et de la proximité de la sortie du blockbuster annoncé ?

Comme beaucoup de monde, sans doute… Et avait-il demandé l’autorisation à Tolkien Estates (les héritiers de J.R.R. Tolkien), au moins ?

Mais voilà, ceux-ci assurent qu’ils n’y sont pour rien, et que ce sont les détenteurs des droits d’adaptation au cinéma et sur divers produits dérivés, Saul Zaentz Company/Middle Earth Enterprises, qui ont mis le holà. Car ils sont propriétaire de la marque déposée Hobbit™. Ben voyons.

Ah, ces chers (très chers) « ayant-droits »…

On se demande pourquoi ils réagissent maintenant, et pas en 2004, lors de la publication de la découverte de cet Homme de Florès, alors que la communauté scientifique et les médias avaient déjà largement commencé à utiliser le mot « Hobbit » de façon informelle pour parler de ce nouveau mais minuscule cousin d’Homo sapiens. Un lien avec le fait que le film n’était pas alors d’actualité et que les ayant-droits étaient alors occupés à récolter les dividendes de la trilogie de films tirés du Seigneur des Anneaux ? Tss, tss, quel mauvais esprit.

Cela dit, tout de même… Ne serait-il pas possible de plaider le « fair use » ? Un usage raisonnable, ici éducatif et non commercial puisqu’il s’agissait d’une conférence gratuite de vulgarisation scientifique ?

Gageons que les avocats spécialisés vont encore longtemps en débattre.

Pour revenir à J.R.R. Tolkien, l’auteur, il me revient qu’il avait été confronté lui-même au piratage au début des années 1960, quand Donald A. Wolheim, auteur et éditeur américain bien connu du milieu de la SF (mais pas toujours très scrupuleux…) avait carrément sorti une édition de poche non autorisée, sans payer de droits d’auteur. Tout cela en s’appuyant sur l’absence (du moins selon son interprétation) de copyright sur l’œuvre aux États-Unis. Oups.

S’ensuivit bien sûr un procès entre les représentants légaux de Tolkien et Ace Books, l’éditeur indélicat… mais ce ne fut pas forcément l’élément déterminant qui fit plier Ace Books : la correspondance de Tolkien avec ses fans, des deux côtés de l’Atlantique, servit rapidement de déclencheur à une campagne desdits fans pour amener Ace à respecter les droits (et pas seulement financiers) de l’auteur. En fin de compte, Ace retira son édition et versa à Tolkien une somme symbolique, après quoi un autre éditeur devint acquéreur du droit d’éditer en poche une œuvre pour laquelle la demande aux States avait été plus que prouvée.

Une expérience précoce, bien antérieure au Net, de « DRM social », en somme !

P.S. J’avais déjà rédigé le billet avant de tomber sur un tweet de @trakr_stellaire qui rappelle qu’il existe aussi un gène nommé HOBBIT par ses découvreurs, qui joue un rôle dans le développement embryonnaire… Sans doute est-ce trop technique pour attirer l’attention du grand public. D’où le passage largement en-dessous du radar des ayant-droits !

Le photographe, la guenon et le domaine public

Une « fable » du droit d’auteur à découvrir sur S.I.Lex: peut-on définir à qui appartient le droit d’auteur dans le cas d’une photo (ou tout autre « œuvre de l’esprit ») créée par un animal? (En l’occurrence, une guenon, malgré le surnom « Simius qui lui a généralement été attribué dans la presse.)

En effet, cette photo n’appartient pas à l’agence, ni au photographe, mais elle n’appartient pas non plus au singe (du moins tant que l’on aura pas reconnu de personnalité juridique au profit des animaux). Mais tout comme nous avons parfois un peu de mal à nous passer d’horloger, il est difficile de concevoir une photo sans auteur et ce besoin d’imputation fait le lit de toutes les théories les plus farfelues.

N’appartenant pourtant à personne, l’autoportrait de Simius fait donc partie du domaine public, au même titre que les informations et les faits bruts, dépourvus d’originalité et ne portant pas l’empreinte de la personnalité d’un humain.

En fait, la notion de « propriété intellectuelle » a-t-elle même un sens dans ce cas? Comme l’avait fait remarquer Jastrow en commentaire d’un précédent billet sur la même affaire, en droit français:

« Les animaux sont des choses au regard des classifications du droit des biens. Ils sont donc insusceptibles de créer au regard du droit d’auteur. [Ces œuvres] n’en seront pas moins ignorées par le droit d’auteur puisque la création exige une intervention humaine. »  (Cf. Christophe Caron, Droit d’auteur et droits voisins.)

C’est ainsi que Wikimedia Commons s’est enrichie d’un nouveau bandeau, PD-Monkey, indiquant qu’une œuvre est du domaine public et peut être partagée sous le régime Creative Commons lorsqu’elle est l’œuvre d’un singe ou autre animal non humain…

La jurisprudence Simius sur Wikimedia Commons

N’empêche que ce n’est pas la première fois que des personnes ou des institutions récupèrent à leur profit le droit de reproduction – et les royalties – sur des « œuvres » créées par des animaux. Le livre de Christophe Caron cité plus haut évoquait des tableaux « peints » par des chats. Il y a aussi divers précédents de chimpanzés peintres, et même d’éléphants!

J’avais cité le cas de la projet Elephant Art, un refuge pour éléphants, en Thaïlande, où les animaux « peignent » pour les touristes des toiles minute. La vente de ces toiles alimente les caisses de la fondation, qui œuvre pour la sauvegarde des éléphants d’Asie. Les toiles sont même vendues sur leur site avec… un copyright. (Comme l’a si bien observé Calimaq.)

Je ne sais ce qu’il en est du statut des animaux dans le droit thaïlandais, ni en Indonésie – puisque « Simius », notre photographe, est l’hôte d’une réserve naturelle de ce pays.

Mais je ne peux m’empêcher de reproduire ici la modeste (ahem) proposition que j’avais faite chez Calimaq: le parc naturel où vit la guenon a des administrateurs, peut-être représentants de l’État indonésien, ou bien d’une fondation privée. En tout cas, derrière l’animal, il y a des humains. Même si « les animaux sont des choses au regard des classifications du droit des biens » et que la notion de droit d’auteur ne leur est pas applicable, les gens dont ces animaux dépendent ne peuvent-ils être considérés comme leurs représentants légaux?

Donc les droits d’auteurs sur la photo devraient dans cette hypothèse revenir à la réserve naturelle dont l’animal est l’un des « éléments » vivants…

À méditer?

Affaire Houellebecq: l’éditeur s’est réveillé (sans se presser)

Les délais des éditeurs de livres ne sont pas ceux du Net. On me le faisait remarquer récemment sur Twitter, et le dernier rebondissement de l’affaire Houellebecq en apporte encore une illustration.

Flammarion n’avait pas moufté au mois de septembre dernier, quand le blogueur Florent Gallaire avait mis en ligne le dernier roman de Michel Houellebecq sous licence Creative Commons, à la suite de l’usage de textes issus de Wikipédia (et donc sous CC BY-SA) par le romancier…

Mise en ligne gratuite qui devrait d’ailleurs être parfaitement légale, aux termes des conditions d’utilisation de ces licences: Houellebecq avait parfaitement le droit de copier Wikipédia tant qu’il voulait, mais il aurait dû publier son œuvre sous une licence identique! Florent Gallaire, et quelques autres (sur le site Ebooksgratuits.com, notamment) ne faisaient là que réparer, disons, un oubli de sa part…

Enfin, était-ce vraiment un oubli, ou de l’ignorance? Il n’est pas mauvais de lire à ce propos un récent billet de Veni Vidi Libri sur la nécessité d’accompagner l’usage de la licence Creative Commons, à l’usage des non-initiés. Y compris ceux du monde de l’édition…

(À noter: l’auteur du billet, tout comme la présidente de Wikimédia France, d’ailleurs, ne partage pas l’opinion de Florent Gallaire sur la légalité d’une diffusion gratuite du prix Goncourt sous licence CC. Pas parce qu’ils contestent le principe même de publication des œuvres dérivées aux mêmes conditions — l’analyse de l’effet « viral » des licences libres n’est plus à faire. Il s’agit plutôt de considérations pratiques et jurisprudentielles, notamment sur l’étendue de la licence.)

Bref, le débat sur le « plagiat » s’était doublé d’un début de discussion autour des licences libres et de leur non-respect par certains piliers de la « défense du droit d’auteur »…

Car cela fait désordre, un romancier en place qui copie un bout de texte sur le Net et le fait passer pour le sien, comme un vulgaire potache qui bidonne un devoir – ou comme le gros malin de webmestre du Ministère de la Culture qui repique une photo dans un webzine sans l’autorisation de son auteur!

Résultat de cette confrontation inopinée entre le monde du libre et la logique propriétaire:

  • Mais annonce quand même vouloir poursuivre en justice Florent Gallaire pour avoir diffusé le roman sous licence CC;
  • À la suite de quoi le blogueur décide de limiter les frais et retire le fichier de son site;
  • Coïncidence? (Ho, ho!) Flammarion annonce la publication au format numérique (et au prix fort) des bouquins de Houellebecq!

On peut sympathiser (quelques instants) avec le dilemne de l’éditeur aux prises avec cette énième embrouille made in Houellebecq: soit il met en demeure le blogueur de ne plus diffuser gratuitement le fichier, et il est bien obligé d’admettre la contrefaçon dudit auteur. Soit il ne fait rien, nie le plagiat – et cela le réduit à accepter le principe d’une interprétation extensive du domaine de la licence Creative Commons, et donc une restriction des possibilités de marchandisation de la propriété intellectuelle. Cruelle alternative!

Mais… Il y a un mais, et de taille. Car mine de rien, le déroulement dans le temps de l’affaire donne un peu (beaucoup) à penser. En septembre et octobre, Flammarion sommeille. Plagiat? Circulez, y’a rien à voir! Violation de licence libre? Connais pas. Le texte en accès libre et gratuit? Revenez après les prix littéraires

Faut-il croire que c’est le prix qui change la donne? Que tant que le roman est en compétition, tant que l’éditeur ne sait pas encore quel sera le niveau de succès public, on peut fermer les yeux sur un mini-buzz autour de la diffusion gratuite en ligne, surtout que cela n’intéresse vraiment que quelques geeks. Au pire, cela fera de la publicité au bouquin. (Comme cela avait été le cas pour Paolo Coelho, qui avait mis lui-même ses livres sur des sites de P2P et bénéficié ainsi d’un surcroît de notoriété.)

Mais lorsque le Goncourt est enfin dans l’escarcelle (et ils leur a fallu longtemps tirer la langue avant de l’avoir, en plus) et qu’il est quasi-certain que des centaines de milliers de pékins vont acheter le titre les yeux fermés (et le lire itou – pas qu’ils y perdront grand-chose, d’ailleurs), alors là, stop! Pas touche au pactole!

Surtout si on peut rebondir sur ledit buzz et faire mousser le passage au numérique d’un auteur jusque là inconnu des webrairies. Si demande il y a, c’est l’occasion de se faire quelques brouzoufs, non? Et tant pis pour les quelques activistes du libre qui grinchent au non-respect de Creative Commons. Les gros sous, encore et toujours, confèrent certains privilèges; et notamment celui de ne pas avoir à se soucier autant des lois que le commun des mortels.

Cynique, moi? Allons donc… Quel mauvais esprit!